Informations légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions légales en vigueur, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs de ce site les présentes mentions légales.
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Éditeur du site
Le présent site est édité par l'Association des Parents et Amis des Handicapés des Loyauté, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.
- RIDET : 0676114-001
- Siège social : Lot 15, Luecilla — BP 779 — 98820 Wé, Lifou
- Email : contact@apahl.nc
- Téléphone : 45 45 60
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Directeur de la publication
La directrice de la publication est Marie-Claire PHAM, en sa qualité de directrice de l'association.
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Hébergement
Ce site est hébergé par la société Netlify, Inc., dont le siège social est situé au 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis.
Site web : www.netlify.com
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Conception et développement
La conception et le développement de ce site internet ont été réalisés par DigiOnly.
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, graphismes, logos, structure, mises en page...) est la propriété exclusive de l'Association des Parents et Amis des Handicapés des Loyauté ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.
Aucun crédit photo ou de contenu tiers n'est actuellement associé à ce site.
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Données personnelles et cookies
Ce site est un site vitrine d'information à but associatif. Il ne comporte aucun formulaire de collecte de données et n'utilise aucun cookie, qu'il s'agisse de cookies de mesure d'audience, publicitaires ou fonctionnels.
Aucune donnée personnelle n'est ainsi collectée, stockée ou traitée par ce site lors de votre navigation.
Pour toute question relative à ce sujet, vous pouvez contacter l'association à l'adresse contact@apahl.nc.
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Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. L'association ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site et ne répond pas de la disponibilité de tels sites externes, ni ne la garantit.
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et à la réglementation applicable en Nouvelle-Calédonie. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.